Patrick Poivre d’Arvor à Deauville, lors de la 45e édition du Festival du film américain, en 2019 (LOIC VENANCE / AFP)
Ce vendredi, Hélène Devynck sort son livre intitulé « Impunité », portant sur l’affaire PPDA et le viol présumé subi par la journaliste. L’occasion de revenir sur le rebond judiciaire que le dossier pourrait connaître grâce à de nouveaux témoignages et malgré la prescription. Explications.
Actuellement, deux procédures sont en cours contre Patrick Poivre d’Arvor pour viols et agressions sexuelles. Pour l’une, il s’agit d’une enquête préliminaire portant sur sept témoignages accusant PPDA. Cette enquête a d’ailleurs permis l’audition libre du journaliste en juillet dernier. Pour la seconde, il s’agit d’une instruction judiciaire ouverte avec la seconde plainte de Florence Porcel, en novembre 2021, pour des faits prescrits. Première femme à témoigner, elle décrit des viols remontant à 2004 et 2009 alors qu’elle était jeune journaliste.
Quelle est la durée de la prescription dans cette affaire ?
En France, pour une personne majeure, la prescription est de six ans pour une agression sexuelle, et de vingt ans pour un viol. Or, dans le cas de Florence Porcel, la prescription au moment du premier viol présumé était de dix ans. Dans l’affaire PPDA, de nombreux faits sont ainsi prescrits, mais pourraient bien se voir pris en compte à l’avenir, grâce au principe de l’acte interruptif ou « sérialité ». Cela désigne l’action, pour une Cour de cassation, d’interrompre la prescription si les faits sont liés à une autre affaire. C’est le cas de Florence Porcel.
Quelle est l’utilité pour les victimes de témoigner, malgré la prescription des faits ?
Pour la plaignante, il s’agit de se faire connaître par la Justice et de sortir du silence. Dans ce genre d’affaire, même s’il y a prescription, le Parquet ouvre systématiquement une enquête pour vérifier qu’il n’y ait pas d’autres victimes.
Ainsi, grâce à l’acte interruptif, ou « sérialité », la prescription peut revenir à zéro si de nouveaux éléments sont apportés à l’enquête. La sérialité repose sur trois piliers : le mode opératoire, le profil des victimes, et l’auteur. Dans l’« Impunité », Hélène Devynck décrit un mode opératoire bien rôdé : « le coup du plateau ». PPDA invite de jeunes femmes, parfois mineures, à assister au JT qu’il présente. Puis, il les invite dans son bureau, au cœur de la rédaction de TF1. C’est ainsi qu’il aurait opéré pendant trente-cinq ans. De plus, le profil des victimes est toujours le même : de jeunes femmes, journalistes ou non, vulnérables face à la puissance de l’ex-présentateur.
Pourquoi un tel retournement de situation dans l’affaire PPDA ? Ce principe de sérialité rend-il la prescription relative ?
Alexandre*, assistant de Justice parisien, explique : « Si l’acte interruptif est utilisé dans cette affaire, c’est bien parce que Florence Porcel décrit des faits datant de 2009, donc non prescrits. Or, elle a également porté plainte pour un viol datant de 2004, donc à priori prescrit. » Cet été, la Cour d’appel de Versailles avait alors estimé que les deux infractions étaient connexes, dépendantes l’une de l’autre et répondaient aux critères de sérialité. Dans ce cas précis, l’annulation du classement sans suite par la Cour d’appel de Versailles interrompt nécessairement la prescription, en utilisant l’argument sériel.
« Dans cette affaire ultra-médiatique qui fait suite à #MeToo, l’argument de la prescription est quasi-inaudible par l’opinion publique. Il ne s’agit donc pas tant d’un profond bouleversement de la Justice, mais plutôt d’un sauvetage de la procédure grâce à l’acte interruptif, de plus en plus répandu dans ce genre de dossier concernant des crimes prescrits », ajoute Alexandre.
Depuis 2021, l’ancien présentateur de TF1 fait l’objet de nombreuses plaintes pour violences sexistes et sexuelles. En juin dernier, vingt femmes prennent la parole sur le plateau de Mediapart. Elles dénoncent des « comportements problématiques » à leur encontre, allant du harcèlement sexuel au viol.
En Iran, les autorités ont bloqué l’accès à Instagram et WhatsApp après six jours de protestations contre la mort de Mahsa Amini, arrêtée par la police des mœurs. Au moins 31 personnes ont péri selon l’ONG Iran Human Rights (IHR) basée à Oslo.
Depuis le début des manifestations qui secouent l’Iran, les connexions sont ralenties et l’accès à Instagram et WhatsApp a été ensuite bloqué. « Sur décision des autorités, il n’est plus possible d’accéder à Instagram depuis mercredi soir. L’accès à WhatsApp est également perturbé », a annoncé l’agence de presse Fars.
Cette mesure a été prise à cause « des actions menées par des contre-révolutionnaires contre la sécurité nationale via ces réseaux sociaux », selon Fars. Instagram et WhatsApp étaient les applications les plus utilisées en Iran depuis le blocage des plateformes comme Youtube, Facebook, Telegram, Twitter et Tiktok ces derniers années. De plus l’accès à Internet est largement filtré ou restreint pas les autorités.
Le décès de Mahsa Amini, âgée de 22 ans, a suscité de vives condamnations dans le monde alors que les ONG internationales ont dénoncé une répression « brutale » de manifestations. À la tribune de l’ONU ce mercredi, le président des États-Unis Joe Biden s’est dit solidaire des « femmes courageuses d’Iran ».
Le bilan monte à 31 morts
Au moins 31 civils ont été tués depuis le début de manifestations, réprimées par les forces de sécurité, rapporte l’ONG Iran Human Rights (IHR) basée à Oslo.
Comme d’autres ONG internationales et l’ONU, Amnesty International a dénoncé une « répression brutale ». Elle a fait état « d’un recours illégal aux tirs de grenailles, billes d’acier, gaz lacrymogène, canons à eau et coups de bâton pour disperser les manifestants ».
Lors des protestations dans plusieurs provinces d’Iran, des manifestants ont incendié des véhicules de police et scandé des slogans hostiles au pouvoir, selon des médias et militants. La police a riposté par des gaz lacrymogènes et arrêté un nombre indéterminé de personnes.
Les femmes « au devant de la scène »
Des experts des droits humains de l’ONU ont condamné « le recours à la violence physique contre les femmes » ainsi que les « perturbations d’Internet dictées par l’Etat ». Ces perturbations « font généralement partie des efforts visant à étouffer la liberté d’expression et à limiter les manifestations », ont-ils déclaré dans un communiqué.
Des images ont montré des manifestants résistant aux forces de l’ordre. Les plus virales sur les réseaux sociaux sont celles où l’on voit des femmes mettre le feu à leur foulard. « Non au foulard, non au turban, oui à la liberté et à l’égalité! », ont crié des manifestants à Téhéran, leurs slogans ayant été repris par solidarité à New York ou à Istanbul.
Pour Mahtab, une maquilleuse de 22 ans coiffée d’un foulard orange qui laisse voir ses cheveux, interrogée à Téhéran, « le foulard doit être un choix, on ne doit pas nous forcer ». Azadeh Kian, professeur de sociologie à l’université Paris Cité et spécialiste de l’Iran, explique : « ce qui est inédit dans ces manifestations c’est qu’on retrouve les femmes au devant de la scène ».
Les protestations des derniers jours sont parmi les plus importantes en Iran depuis celles de novembre 2019, déclenchées par la hausse des prix de l’essence, en pleine crise économique. Une centaine de villes avaient été touchées par une contestation, sévèrement réprimée. Le bilan officiel est de 230 morts, plus de 300 selon Amnesty International.
À compter du 1er janvier 2023, la pilule du lendemain, ou contraception d’urgence, sera gratuite pour toutes les femmes en pharmacie et sans ordonnance. Une mesure qui s’applique également au dépistage des maladies sexuellement transmissibles (IST) pour les moins de 26 ans.
Le ministre de la Santé François Braun a annoncé ce mardi, dans une interview donnée au journal 20 minutes, l’accès gratuit à la pilule du lendemain pour toutes les femmes, sans aucune restriction. Jusqu’ici, seules les jeunes femmes mineures et les étudiantes de moins de 26 ans pouvaient se procurer ce médicament sans avancer de frais et de manière anonyme.
Le dépistage des maladies sexuellement transmissibles (IST) sera également gratuit et réalisable sans ordonnance pour les personnes de moins de 26 ans. Pour le moment, seul le dépistage du VIH est pris en charge. Ces deux mesures seront inscrites dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2023 qui sera présenté en conseil des ministres le 26 septembre prochain. Elles entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2023 si le projet de loi est adopté.
Une alternative victime de préjugés
Il existe deux types de pilules du lendemain. D’abord, la NorLevo, commercialisée au prix de 4,28 euros, qui permet de retarder l’ovulation durant 72 heures à condition de la prendre immédiatement après le rapport non protégé. Ensuite, la ellaOne, avec un dosage bien supérieur à la première, qui agit sur le cycle pendant au moins cinq jours et qui est proposé au prix de 14,25 euros. Des génériques sont également disponibles, à moindre frais.
Malgré son accès libre réservé aux jeunes femmes mineurs, certains pharmaciens ne cachent pas leur réticence à l’idée de délivrer ce médicament. Pour cause, de nombreuses croyances sont associées à la prise de la pilule du lendemain comme la stérilisation ou encore le développement de maladies graves sans que ce ne soit scientifiquement prouvé. Alors, cela peut en décourager certaines.
“Il arrive encore que des pharmaciens se permettent des remarques déplacées”, explique Anna Roy, sage femme en évoquant les expériences de ses patientes. “Mais si vous êtes confronté à ce cas de figure, rien ne vous empêche de changer de pharmacie”, précise-t-elle. Face à ces « comportements déviants », le président de la Fédération des Syndicats Pharmaceutiques de France Philippe Besset appelle les praticiens à “signaler immédiatement les praticiens concernés au conseil de l’ordre compétent”.
“Il faut savoir se prendre en charge”
Prendre la pilule du lendemain à plusieurs reprises, durant des périodes espacés, n’est pas risqué, rappellent les praticiens. “Certes, cette pilule d’urgence peut n’est pas à prendre à tout va mais elle n’est pas plus dangereuse que la pilule contraceptive”, explique Anna Roy. Pour Isabelle, pharmacienne, il est primordial de mettre l’accent sur la prévention et l’accompagnement. “Il faut savoir se prendre en charge”, souffle la praticienne. “Et puis, une meilleure prévention serait plus efficace et importante pour prévenir ce genre de situation.”
Les pharmaciens n’ont pas le droit de refuser la délivrance de médicaments, sauf en cas de danger pour le patient, comme l’explique Rémy, pharmacien préparateur. “Si l’un de mes patients prend des médicaments qui ont des effets secondaires non compatibles avec d’autres médicaments, là je suis autorisé à intervenir. Mais c’est la seule exception. »
Les 12 et 19 juin prochains, les habitants de la cinquième circonscription des Hauts-de-Seine (92) devront élire leur député à l’Assemblée nationale. Ces élections seront déterminantes compte tenu de la fragmentation sur plusieurs échelles des villes de Levallois-Perret et Clichy qui composent la circonscription.
La campagne électorale pour les législatives bat son plein, dans la cinquième circonscription des Hauts-de-Seine (92), divisée entre les villes de Clichy et Levallois-Perret que tout oppose depuis 35 ans. Dans le département, la configuration “ville de droite plus aisée et ville de gauche plus populaire” est assez répandue. Une sociologie électorale qui s’est confirmée lors du premier tour de la présidentielle en avril 2022. Clichy a plébiscité Jean-Luc Mélenchon à 42,15%, tandis que 41,96% des Levalloisiens ont préféré Emmanuel Macron.
Pourtant, l’opposition historique tend à s’amenuiser depuis une dizaine d’années avec l’arrivée en 2015 de Rémi Muzeau (Les Républicains) à la mairie de Clichy, rompant avec l’héritage socialiste. Cet ami du couple Balkany, qui a régné sur Levallois-Perret de 2001 à 2020, encourage la rénovation de la ville clichoise sur le modèle de sa voisine, entraînant sa gentrification. “Levallois regarde vers Neuilly et Clichy regarde vers Levallois”, résume Sylvie, un chariot à la main dans le marché Henri-Barbusse de Levallois. Mais la récente élection présidentielle a sorti de terre l’électorat de gauche qui dépeint des différences profondes entre les deux villes.“Les enjeux ici, il y en a guère parce qu’on n’est pas malheureux, l’enjeu pour moi c’est la terre, l’Europe, l’Ukraine, la guerre”, confesse Sylvie, jeune retraitée et Levalloise de longue date. Pourtant à Clichy, on s’inquiète du pouvoir d’achat : “Avant le coronavirus, on faisait des sorties avec les enfants, ça allait bien, le coronavirus a gâché ma vie, et je sais que je ne suis pas la seule”, déplore Katia, Clichoise de 30 ans, accompagnée de deux de ses trois enfants.
Une pluralité de candidats, source de luttes intestines
La circonscription divisée doit aussi faire face à la multiplication des candidats. Au nombre de 14, ils témoignent de l’éclatement entre les deux villes, mais aussi des partis politiques. A l’exception de la Nouvelle Union Populaire Écologique et Sociale (NUPES), ils n’ont pas su se réunir sous les mêmes couleurs. Quelques candidats de gauche sont présents face à la représentante de la NUPES, Léa Druet, à l’instar de Mireille Lambert pour Lutte Ouvrière, Zaya Gacem (Divers Extrême Gauche), Mina Khalil (NPA) et Cyril Crosnier-Leconte (Ecologistes). “Il y a toujours eu des micros candidatures, qui vont rafler 0,2, c’est toujours dommage mais avec le succès de LFI au premier tour, on a un vrai terreau commun« , précise Jean-Michel venu distribuer des tracts en faveur de la jeune candidate à l’entrée du marché de Clichy.
La fragmentation des candidats étonne et exaspère. “C’est ridicule! Ridicule!Quand vous avez un choix pareil, vous ne savez plus pour qui voter”, s’exclame Maïté, arrivée à Levallois-Perret, il y a 35 ans. A droite et au centre, ce sont 8 candidats qui se présentent, dont la plupart sont investis par des grands partis nationaux. Agnieszka Gebarska représente le RN tandis qu’Alexandre Rousset-Leblond, le mouvement Reconquête. Fabrice Garoyan, est candidat de Debout La France et Sonia Rabotoson, secrétaire nationale auprès des Républicains se présente sous l’étiquette “divers droites”.
C’est au cœur des Républicains que la bataille fait le plus rage. Les tensions entre les deux municipalités se sont exacerbées à l’aune de la campagne. “Notre candidat a été investi par LR alors que l’autre candidate, [Caroline Mercier] est investie par le maire de Clichy”, pointe de manière moqueuse Hamid, militant LR et retraité.
Des candidatures à droite considérées comme “fantaisistes ou dissidentes qui rencontreront peu l’adhésion des électeurs” selon Pierre Chassat, qui rappelle « l’unanimité » de son investiture par le parti Les Républicains. Ce dernier, adjoint à la mairie de Levallois-Perret dispose d’un ancrage géographique, face à des candidats qu’il qualifie de “parachutés”.
L’ancien directeur de campagne Les Républicains ne s’inquiète pas de ses casseroles : une condamnation de trois ans d’emprisonnement dont deux avec sursis et cinq ans d’inéligibilité dans le cadre de l’affaire Bygmalion. Celui qui a été condamné en première instance pour “abus de confiance, complicité d’escroquerie et financement illégal de campagne électorale” a fait appel de cette décision au motif des “nombreuses failles sur l’individualisation des peines ou de la rétroactivité de certaines lois”. Finalement “ce qui compte c’est l’homme et son travail sur la ville, pas les affaires”, avance Hamid.
Un 3ème tour des élections présidentielles
Un panel des droites divisé et fragilisé, qui pourrait favoriser Céline Calvez, actuelle députée de la circonscription sous les couleurs de la majorité présidentielle (Renaissance, ex-LREM). Candidate sortante, elle reste plébiscitée dans la circonscription qu’elle dirige depuis 2017. « Je ne connais pas le nom des candidats, mais je vais voter pour la majorité présidentielle », argue Romain, ingénieur vivant à Levallois. “Emmanuel Macron me paraît être le plus éclairé et le plus à même de gouverner le pays. Je pense qu’il a besoin d’un soutien à l’Assemblée nationale”, poursuit-il.
Faute d’une méconnaissance des candidats aux législatives et de leurs programmes, il semble que la lutte éclatée de la 5e circonscription des Hauts-de-Seine se joue principalement entre les grands partis. Celui du président Emmanuel Macron (Renaissance) veut se maintenir dans une circonscription et un département qu’il a largement conquis en 2017 (10 circonscriptions sur 13) alors que la menace des partis Les Républicains et La France Insoumise s’impose comme opposition principale. Ces élections législatives se présentent donc comme une sorte de 3ème tour de l’élection présidentielle.
Si une majorité des habitants rencontrés sur le marché Henri-Barbusse, près de la mairie de Levallois semblait séduit par le parti présidentiel, plus que par la candidate en elle-même dont ils ignorent souvent le nom, les habitants de Clichy ont d’autres sensibilités. Avec une telle disparité entre les villes qui constituent cette cinquième circonscription, Céline Calvez doit convaincre les Clichois davantage que les Levalloisiens. Ces derniers avaient soutenu, dès le premier tour, le candidat Emmanuel Macron à presque 42 %.
C’est également sur cette disparité que le parti de La France Insoumise et plus précisément l’alliance NUPES peut s’appuyer. Vainqueur lors du premier tour de l’élection présidentielle avec 43 % des voix à Clichy, LFI peut tirer son épingle du jeu dans ce bastion historique de gauche (dont la mairie est passée à droite en 2015.)
« Je vais voter pour tout ce qui est avec le parti de Mélenchon. Je suis en harmonie avec ce qu’il dit. J’espère qu’il tiendra ses promesses car je suis en désaccord avec Macron. J’aimerais qu’il y ait une personne au pouvoir qui peut essayer de le contrôler », explique Katia. Elle a voté pour le candidat LFI lors du premier tour de la présidentielle et croit beaucoup en les chances du parti qui l’a poussé à se politiser. « Ma génération, celle née en 1990, n’a pas beaucoup voté lors de la présidentielle 2022 », poursuit la jeune femme. « Même moi, il y a cinq ans, je ne suis pas allée voter. J’étais tellement dépitée mais aujourd’hui, je parle beaucoup avec des jeunes sur Facebook. Nous avons fait un groupe pour essayer de motiver ceux de notre âge à aller voter », une nécessité aujourd’hui pour la Clichoise qui, comme beaucoup d’habitants habitués du marché du centre de Clichy, souhaite faire entendre sa voix lors de ces élections législatives.
