Prendre rendez-vous en ligne : un nouvel obstacle à la régularisation des sans-papiers

Une cinquantaine de migrants ont porté plainte contre l’Etat mercredi matin. La raison? Les délais de plusieurs mois avant de pouvoir déposer son dossier de demande de titre de séjour. Une centaine de personnes étaient devant la préfecture de Bobigny pour dénoncer la dématérialisation des services en préfecture.

« Avoir un rendez-vous, pourquoi est-ce impossible? Est-ce un sujet tabou de devenir visible? » entonne la foule sur l’air de la chanson « C’est la mère Michelle ». Les associations de protection des migrants, présentes mercredi après-midi devant la préfecture de Bobigny (Seine-Saint-Denis) pour dénoncer la dématérialisation des services, ne manquent pas d’imagination. Le refrain « à l’air du clic » rappelle tout le paradoxe de la situation : internet est censé faciliter les démarches administratives, mais à l’inverse, ici, c’est presque impossible d’obtenir un créneau pour déposer un dossier de demande de titre de séjour.

C’est pourquoi une cinquantaine de migrants ont déposé mercredi matin des recours en référé contre l’État. Le délai légal de trois mois avant un rendez-vous ayant été dépassé, la préfecture se voit obligée, face à cette plainte, de les recevoir sous quinze jours. Mais beaucoup attendent d’être reçus depuis plus longtemps encore.

Difficile à croire a priori. Et pourtant, une association qui protège les droits des immigrés a mené l’enquête. Yohan Delhomme, responsable des questions de droit au séjour à la CIMADE en Île-de-France explique devant des manifestants abasourdis que de juillet à septembre 2019, 921 personnes ont été sondées pour savoir si oui, ou non, la préfecture leur délivrait une date pour déposer leur dossier. En février dernier par exemple, aucune des 122 personnes sondées n’a pu obtenir de créneau en préfecture. Cette association a également simulé une prise de rendez-vous via un algorithme. Résultat : sur 2 000 tentatives, seuls deux ont pu être pris en cinq mois.

Lorsqu’une personne souhaite prendre rendez-vous, elle se rend sur le site de la préfecture concernée et remplit un formulaire. Le site internet l’invite alors à choisir parmi les créneaux disponibles s’il y en a, ou lui indique qu’il n’y a plus de créneau disponible. (crédit: La Cimade)

En plus de la CGT, trois associations étaient mobilisées : la Ligue des droits de l’homme, la CIMADE et le Secours Catholique. Entouré d’une foule de demandeurs de titres de séjours, chaque porte-parole se passe le micro pour témoigner de la situation ubuesque et faire entendre le parcours difficile de nombreux ressortissants étrangers. « Le système qui a été mis en place est un véritable scandale », dénonce un porte-parole de la Ligue des droits de l’homme. « Dissimuler le problème n’est pas le résoudre » : Dominique Dellac, conseillère départementale communiste de Seine-Saint-Denis pointe elle aussi du doigt la dématérialisation des services en préfecture. A chaque revendication, les membres des associations acquiescent, surenchérissent : « cela fait cinq mois qu’il attend un rendez-vous! », lance une femme à travers la foule.

Sur le site de la préfecture, un message s’affiche: « Il n’existe plus de plage horaire pour votre demande de rendez-vous. Veuillez recommencer ultérieurement », un message que tous les demandeurs de titre de séjour connaissent par coeur.

Des mois à attendre pour déposer un dossier

Lassana Konate, originaire du Mali, est arrivé en France en 2010. Même s’il n’a toujours pas de titre de séjour, il vit et travaille au Bourget, dans un centre de recyclage de carton. « Mon patron me demande tous les jours où est ma carte. J’ai juste un récepissé provisoire, mais je n’arrive pas à prendre rendez-vous. » Après des essais acharnés – il a demandé plusieurs fois à des proches d’essayer d’en obtenir pour lui – Lassana Konate a du faire appel à une avocate pour l’aider à deposer son dossier.

Mariana Dambakate, une jeune maman congolaise, a elle aussi demandé à des amis et de la famille de la relayer sur le site de la préfecture. A chaque heure de la journée, elle essayait, mais le même message s’affichait: « Il n’existe plus de plage horaire pour votre demande de rendez-vous. Veuillez recommencer ultérieurement. » Mariana Dambakate est venue avec son amie Nathalie Ebale, une Sénégalaise qui connaît la même précarité. Toutes deux ont de jeunes enfants et ne reçoivent une aide financière que du Secours catholique: « Ils nous aident beaucoup. Ils payent la cantine de mes enfants. Mais ce n’est pas assez, moi je veux travailler. Je veux un titre de séjour », dit Nathalie Ebale, émue. Ces deux femmes célibataires sont lasses de ces procédures administratives sans fin.

Les associations n’ont qu’une revendication – ou presque : plus de moyens financiers aux préfectures afin d’offrir plus de plages horaires. En attendant, la CGT n’hésite pas à donner des conseils aux migrants salariés sans papiers : « Prenez-vous en photos au travail pour constituer un dossier béton! » Vers 16h30, la foule se disperse progressivement. Le mot de la fin sera pour cet homme, en France depuis 5 ans, toujours sans titre de séjour : « On vit ici, on bosse ici, on reste ici. »

Camille Kauffmann

 

 

 

 

Quel avenir pour le parc nucléaire français ?

58 réacteurs répartis entre 19 centrales. Le nucléaire représente 70% de la production énergétique en France. Mais, à l’image du réacteur de Flamanville, dont le chantier vient une nouvelle fois d’être retardé, l’avenir du parc nucléaire français semble incertain. Décryptage.

EDF a annoncé ce mercredi un surcoût de 1,5 milliards d’euros pour son EPR de Flamanville, soit une facture totale s’élevant à 12,4 milliards d’euros. Une annonce qui remet à nouveau en cause l’avenir du parc nucléaire français.

Qu’est-ce que le parc nucléaire français ?

On désigne par « parc nucléaire français » l’ensemble des 58 réacteurs en fonctionnement de différents niveaux de puissance répartis entre 19 centrales dans le pays. Le nucléaire représente en France la première source de production et de consommation d’électricité, à hauteur de 70%.

Le parc nucléaire français est le deuxième plus important parc au monde en termes de puissance, derrière celui des Etats-Unis. 12 réacteurs sont arrêtés et 9 sont actuellement en cours de démantèlement.

 

 

 

Quelle durée de vie pour les réacteurs ?

La durée d’exploitation des réacteurs est l’un des enjeux économiques majeurs autour du parc nucléaire français. La loi française ne fixe pas de réglementation précise et de durée de vie maximale pour les réacteurs. Tous les 10 ans, un contrôle de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) doit être effectué pour délivrer ou non une autorisation d’exploitation.

Si les centrales ont été conçues pour une durée de 30 ans environ, EDF, qui exploite les centrales, envisage d’allonger la durée de fonctionnement jusqu’à 50 ou 60 ans. Actuellement, les plus anciens réacteurs en fonctionnement, Fessenheim 1 et 2, sont opérationnels depuis 1977, soit 42 ans. Ils devraient être arrêtés à la mise en service de l’EPR de Flamanville.

 

Quels sont les enjeux de l’allongement de la durée du parc nucléaire français ?

La grande majorité des 58 réacteurs, environ 80%, ont été mis en service en l’espace d’une dizaine d’années. Selon Daniel Heuer, professeur de physique subatomique et de cosmologie à l’université de Grenoble Alpes, l’extension de la durée des réacteurs peut facilement atteindre « les 60 ans si on modifie les pièces abîmées ». « Les réacteurs ne fonctionnement qu’à 70% de leur pleine puissance, donc la durée pourrait encore s’allonger », analyse-t-il.

Pour Yves Mérignac, directeur de l’agence WISE-Paris, service d’études et d’information sur l’énergie, le problème est plus complexe. « L’industrie nucléaire est enfermée dans un paradoxe. EDF est sur une stratégie d’extension de vie du parc existant, une stratégie extrêmement risquée ». Un risque qui vient du fait que la stratégie d’EDF se concentre uniquement sur l’allongement de la durée de vie des réacteurs : « EDF masque le caractère risqué de sa méthode en en faisant une évidence, en ne faisant rien d’autre. Aujourd’hui, le coût engagé par EDF est difficile à justifier par rapport aux alternatives », regrette Yves Mérignac.

 

 

 

 

Le fait qu’EDF va devoir mettre aux normes la plupart de ces réacteurs d’ici les prochaines années n’est pas « rentable » selon Yves Mérignac. « Les coûts vont être pharamineux, la Cour des comptes a parlé de 100 milliards d’euros et cela va entraîner la hausse des coûts de production des réacteurs qui va rendre les réacteurs de moins en moins compétitifs face aux nouvelles énergies », explique-t-il.

Quelles solutions sont envisageables l’avenir ?

Yves Mérignac évoque deux possibilités pour sortir de ce système : « un accident nucléaire ou financier qui va amener de façon extrêmement brutale à un correctif » ou « un sursaut politique qui assume de passer à autre chose ». L’idée de rallonger la durée de vie des réacteurs ne convainc pas non plus Daniel Heuer. « On n’imagine pas recommencer un tel chantier [en construisant de nouveaux réacteurs en une dizaine d’années], on ne sait pas ce qu’on veut faire », détaille-t-il.

« On est enfermé dans un statu quo nucléaire », regrette Yves Mérignac, « il y a une trop grande difficulté à affronter le changement ».

 

Fanny Rocher

Reconnaissance faciale numérique : « Le gouvernement essaye d’habituer les moeurs à ces nouvelles technologies »

La France va mettre en place dès le mois de novembre prochain un système de reconnaissance faciale afin de se connecter aux sites de services publics. Celui-ci prendra la forme d’une application nommée Alicem. Un projet néanmoins contesté, notamment par l’association La Quadrature du net, qui défend les droits et libertés sur Internet.

La Quadrature du net s’oppose à la reconnaissance faciale.
ILLUSTRATION / MAGAN CRANE / AFP

Développée par le ministère de l’Intérieur et l’ANTS (Agence nationale des titres sécurisés), l’application Alicem (pour Authentification en ligne certifiée sur mobile) permettra aux détenteurs d’un passeport ou d’un titre de séjour biométrique de s’identifier aux sites de services publics (impôts, assurance maladie, service de retraite etc.) via un système de reconnaissance faciale. Dès novembre prochain la France sera alors le premier pays européen à déployer un système d’identité numérique unique. Néanmoins, l’association de défense des libertés sur internet La Quadrature du net est farouchement contre ce déploiement. Arthur Messaud juriste de l’association nous explique pourquoi ils s’y opposent.

  • Journaliste : Pourquoi selon l’association, l’application Alicem pose problème ?

Arthur Messaud : Ce service propose la création d’une identité numérique, qui exige systématiquement pour les utilisateurs de se soumettre à un système de reconnaissance faciale. Ce qui est problématique. Il suffit de lire l’avis rendu par la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) à ce sujet pour s’en rendre compte. Elle a rendu un avis négatif en considérant ce système contraire à la loi. Or, depuis plusieurs années et particulièrement depuis le RGPD (Règlement général pour la protection des données) qui est rentré en application le 25 mai 2018, le consentement n’est pas valide s’il est donné sous la contrainte de ne pas pouvoir accéder à un service. Ici, on a clairement une violation de ce principe-là. Il n’y a pas d’alternative. On ne peut pas juste aller à la mairie pour demander une identité Alicem, il faut se soumettre à la reconnaissance faciale. Or, la reconnaissance faciale c’est quelque chose qui, en droit des données personnelles est reconnue comme quelque chose d’extrêmement sensible. C’est un traitement de données biométriques qui par défaut est interdit et ne peut être levé que sous certaines conditions limitatives et bien strictes, notamment le consentement de la personne concernée. Là le consentement n’est pas valide.

J : Le ministère de l’Intérieur propose tout de même des alternatives à Alicem pour se connecter aux services publics

A.M : Alicem ça permet de se connecter à FranceConnect qui est un réseau d’identification qui est plus grand qu’Alicem et qui existait depuis un moment. On peut arriver sur FranceConnect depuis les impôts ou la sécurité sociale et c’est pour ça qu’Alicem n’est pas non plus le drame de l’année. Il n’empêche que si on regarde juste l’application, ils devraient fournir des moyens alternatifs d’avoir une identité Alicem. La façon dont on accède à FranceConnect ce n’est pas là l’enjeu immédiat, l’enjeu de société immédiat c’est la reconnaissance faciale et la banalisation de ces mesures dystopiques et inadmissibles.

  • J : Pourquoi vous opposez-vous à la reconnaissance faciale ?

A.M : Ce que l’on craint c’est que le gouvernement l’utilise pour faire rentrer dans la culture l’idée que c’est normal que les personnes s’identifient avec leur visage au travers d’une analyse automatique. En fait, on pense que le gouvernement essaye d’habituer les moeurs à ces nouvelles technologies. Aujourd’hui, les gens voient encore ça comme de la science-fiction dystopique et ça doit rester comme ça. Le gouvernement veut rendre sexy ce qui aujourd’hui est dystopique. Pour à terme, et Christophe Castaner lui même l’a dit, avoir des outils d’identification de toute la population automatisée, notamment pour s’identifier sur internet.

  • J : Peut-on craindre la fin de l’anonymat sur internet ?

A.M : Non seulement on peut craindre la fin de l’anonymat sur internet (…) mais aussi dans la rue. Parce qu’on a différentes dispositions dans la loi qui sont très floues, qui évoquent la reconnaissance faciale sans définir clairement les contours. Ce qu’on pourrait craindre c’est la fin de l’anonymat en ligne et hors-ligne dans le but de forcer les gens à être constamment responsable vis-à-vis du gouvernement et y compris quand le gouvernement veut abuser de ses pouvoirs pour s’opposer à ses adversaires politiques.

J : Le ministère de l’intérieur explique pourtant que les données ne seront pas transmises à la police ou à d’autres organismes…

A.M : Alicem n’est a priori pas directement une mesure de surveillance de masse. C’est plus une mesure d’acculturation. Des outils de reconnaissance faciale dans les mains de la police ça existe déjà, seulement c’est très peu accepté par la population, heureusement. Ce qu’on craint avec Alicem c’est que ce soit une façon de faire accepter la reconnaissance faciale à la population en présentant la reconnaissance faciale comme un outil qui rend les choses plus pratiques. C’est tellement plus simple de se connecter aux impôts avec son visage plutôt qu’avec sa feuille d’impôts qu’il faut aller retrouver dans ses papiers. A force, les gens qui trouveront ça pratique, accepteront plus facilement de s’y soumettre lors de manifestations ou à l’aéroport.

A Nice et à Marseille, deux lycées vont expérimenter la reconnaissance faciale pour l’entrée des élèves. C’est une autre chose très alarmante pour laquelle on a aussi attaqué devant le tribunal administratif. Ils pensent que ça sera plus sécurisé mais en fait, un humain est largement plus efficace qu’un robot quant à la reconnaissance faciale. C’est juste pour habituer les enfants, la population au fait qu’en fait la technologie c’est chouette et qu’il ne faut pas la redouter.

  • J : L’association a déposé un recours en juillet dernier devant le Conseil d’Etat, y-a-t-il eu des avancées ?

A.M : Le Conseil d’Etat est plutôt favorable aux volontés sécuritaires de l’Etat, donc il ne faut pas non plus espérer qu’il nous sauve de cette affaire. Après, il y a aussi les juridictions européennes qui pourront se pencher sur la question. L’avis de la CNIL a déclaré le texte illégal, le gouvernement n’a pas changé une virgule. Nous on l’attaque, a priori il ne recule pas. Le gouvernement aurait pu décider d’attendre la décision du conseil de l’Etat avant de se lancer, ça aurait été assez sage de sa part de faire ça, mais a priori ils ne le font pas. (…) Si on gagne, ça serait une façon de mettre un stop aux avancées du gouvernement ou de différentes villes, pour leur dire qu’il faut un débat. Il faut un débat public, il faut arrêter de voir ces expérimentations ou ces applications se multiplier dans le silence.

 

Propos recueillis par Sylvia Bouhadra

Greta Thunberg, prochain prix Nobel de la paix?

Vendredi, le lauréat sera annoncé. La militante écologique Greta Thunberg pourrait-elle l’obtenir? Les experts sont partagés. 

 

Greta Thunberg participe à la Grève mondiale pour le climat à New York, le 20 septembre 2019. Photo de Johannes EISELE / AFP

Elle est, selon l’AFP, la favorite des bookmakers pour remporter le prix de Nobel de la paix, décerné vendredi à Oslo, en Norvège. La Suédoise Greta Thunberg est devenue, en un peu plus d’un an, le symbole de la lutte contre le réchauffement climatique. 

Sa « grève de l’école » qui a mobilisé des milliers de jeunes dans le monde, lui a valu d’être distinguée par plusieurs prix. Cette année, par exemple, elle a gagné  Right Livelihood Award, le “Prix Nobel alternatif”. Pourrait-elle aussi obtenir le Nobel, le vrai cette fois? Les spécialistes de ce prix prestigieux sont assez partagés, comme l’observe Antoine Jacob, journaliste et auteur de Histoire du prix Nobel, publié chez François Bourin Editeurs. 

Trop jeune?

Greta Thunberg est devenue, en quelques mois, la cheffe de fil de la prise de conscience du danger climatique”, souligne Antoine Jacob. Mais, selon lui, elle est déjà trop sollicitée par les médias. Selon l’auteur, le comité norvégien qui attribue le Nobel de la paix chaque année pourrait vouloir éviter de mettre davantage de « pressions » sur la Suédoise. 

L’âge de Greta Thunberg pourrait également être un obstacle. “Elle n’a que 16 ans, rappelle l’auteur, elle est peut-être un peu jeune.” Pourtant, à seulement 17 ans, Malala Yousafzai, une militante pakistanaise des droits des femmes, avait été primée en 2014. “Mais elle ne l’avait pas eu toute seule” souligne Antoine Jacob. Le militant indien Kailash Satyarthi avait également été récompensé par le Nobel de la paix cette année-là. 

Le dérèglement climatique, source de conflits

Autre point soulevé par Henrik Urdal, le directeur de l’Institut de recherche sur la paix d’Oslo, lors d’un entretien à l’AFP : le lien entre changement climatique et conflit armé reste à établir scientifiquement. Selon ce politologue, il n’est pas sûr que la lutte contre le réchauffement climatique contribue au maintien de la paix. Et la relation entre la cause porté par le nominé et l’établissement de la paix dans le monde est évidemment le critère premier pour obtenir le Nobel. 

Pourtant, le Comité norvégien a déjà tranché sur la question. En 2007, le GIEC, le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat, et l’ancien vice-président américain Al-Gore se sont vus décerner le Nobel de la paix. “Un des arguments du comité était que les vagues migratoires liées à des problèmes climatiques, comme les sécheresses, par exemple, créent des tensions dans les pays d’accueil”, précise Antoine Jacob.

 

Greta Thunberg a affirmé lors d’un entretien avec la Radio télévision suisse (RTS) que le prix Nobel de la paix “serait une reconnaissance” du mouvement « Fridays For Future ». 

Mais la militante écologiste n’est pas la seule candidate. 301 personnes ont été nommées cette année pour obtenir le Nobel de la paix. Il faudra donc attendre vendredi pour connaître le lauréat.  

Constance Cabouret