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Prendre rendez-vous en ligne : un nouvel obstacle à la régularisation des sans-papiers

Une cinquantaine de migrants ont porté plainte contre l’Etat mercredi matin. La raison? Les délais de plusieurs mois avant de pouvoir déposer son dossier de demande de titre de séjour. Une centaine de personnes étaient devant la préfecture de Bobigny pour dénoncer la dématérialisation des services en préfecture.

« Avoir un rendez-vous, pourquoi est-ce impossible? Est-ce un sujet tabou de devenir visible? » entonne la foule sur l’air de la chanson « C’est la mère Michelle ». Les associations de protection des migrants, présentes mercredi après-midi devant la préfecture de Bobigny (Seine-Saint-Denis) pour dénoncer la dématérialisation des services, ne manquent pas d’imagination. Le refrain « à l’air du clic » rappelle tout le paradoxe de la situation : internet est censé faciliter les démarches administratives, mais à l’inverse, ici, c’est presque impossible d’obtenir un créneau pour déposer un dossier de demande de titre de séjour.

C’est pourquoi une cinquantaine de migrants ont déposé mercredi matin des recours en référé contre l’État. Le délai légal de trois mois avant un rendez-vous ayant été dépassé, la préfecture se voit obligée, face à cette plainte, de les recevoir sous quinze jours. Mais beaucoup attendent d’être reçus depuis plus longtemps encore.

Difficile à croire a priori. Et pourtant, une association qui protège les droits des immigrés a mené l’enquête. Yohan Delhomme, responsable des questions de droit au séjour à la CIMADE en Île-de-France explique devant des manifestants abasourdis que de juillet à septembre 2019, 921 personnes ont été sondées pour savoir si oui, ou non, la préfecture leur délivrait une date pour déposer leur dossier. En février dernier par exemple, aucune des 122 personnes sondées n’a pu obtenir de créneau en préfecture. Cette association a également simulé une prise de rendez-vous via un algorithme. Résultat : sur 2 000 tentatives, seuls deux ont pu être pris en cinq mois.

Lorsqu’une personne souhaite prendre rendez-vous, elle se rend sur le site de la préfecture concernée et remplit un formulaire. Le site internet l’invite alors à choisir parmi les créneaux disponibles s’il y en a, ou lui indique qu’il n’y a plus de créneau disponible. (crédit: La Cimade)

En plus de la CGT, trois associations étaient mobilisées : la Ligue des droits de l’homme, la CIMADE et le Secours Catholique. Entouré d’une foule de demandeurs de titres de séjours, chaque porte-parole se passe le micro pour témoigner de la situation ubuesque et faire entendre le parcours difficile de nombreux ressortissants étrangers. « Le système qui a été mis en place est un véritable scandale », dénonce un porte-parole de la Ligue des droits de l’homme. « Dissimuler le problème n’est pas le résoudre » : Dominique Dellac, conseillère départementale communiste de Seine-Saint-Denis pointe elle aussi du doigt la dématérialisation des services en préfecture. A chaque revendication, les membres des associations acquiescent, surenchérissent : « cela fait cinq mois qu’il attend un rendez-vous! », lance une femme à travers la foule.

Sur le site de la préfecture, un message s’affiche: « Il n’existe plus de plage horaire pour votre demande de rendez-vous. Veuillez recommencer ultérieurement », un message que tous les demandeurs de titre de séjour connaissent par coeur.

Des mois à attendre pour déposer un dossier

Lassana Konate, originaire du Mali, est arrivé en France en 2010. Même s’il n’a toujours pas de titre de séjour, il vit et travaille au Bourget, dans un centre de recyclage de carton. « Mon patron me demande tous les jours où est ma carte. J’ai juste un récepissé provisoire, mais je n’arrive pas à prendre rendez-vous. » Après des essais acharnés – il a demandé plusieurs fois à des proches d’essayer d’en obtenir pour lui – Lassana Konate a du faire appel à une avocate pour l’aider à deposer son dossier.

Mariana Dambakate, une jeune maman congolaise, a elle aussi demandé à des amis et de la famille de la relayer sur le site de la préfecture. A chaque heure de la journée, elle essayait, mais le même message s’affichait: « Il n’existe plus de plage horaire pour votre demande de rendez-vous. Veuillez recommencer ultérieurement. » Mariana Dambakate est venue avec son amie Nathalie Ebale, une Sénégalaise qui connaît la même précarité. Toutes deux ont de jeunes enfants et ne reçoivent une aide financière que du Secours catholique: « Ils nous aident beaucoup. Ils payent la cantine de mes enfants. Mais ce n’est pas assez, moi je veux travailler. Je veux un titre de séjour », dit Nathalie Ebale, émue. Ces deux femmes célibataires sont lasses de ces procédures administratives sans fin.

Les associations n’ont qu’une revendication – ou presque : plus de moyens financiers aux préfectures afin d’offrir plus de plages horaires. En attendant, la CGT n’hésite pas à donner des conseils aux migrants salariés sans papiers : « Prenez-vous en photos au travail pour constituer un dossier béton! » Vers 16h30, la foule se disperse progressivement. Le mot de la fin sera pour cet homme, en France depuis 5 ans, toujours sans titre de séjour : « On vit ici, on bosse ici, on reste ici. »

Camille Kauffmann

 

 

 

 

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Reconnaissance faciale numérique : « Le gouvernement essaye d’habituer les moeurs à ces nouvelles technologies »

La France va mettre en place dès le mois de novembre prochain un système de reconnaissance faciale afin de se connecter aux sites de services publics. Celui-ci prendra la forme d’une application nommée Alicem. Un projet néanmoins contesté, notamment par l’association La Quadrature du net, qui défend les droits et libertés sur Internet.

La Quadrature du net s’oppose à la reconnaissance faciale.
ILLUSTRATION / MAGAN CRANE / AFP

Développée par le ministère de l’Intérieur et l’ANTS (Agence nationale des titres sécurisés), l’application Alicem (pour Authentification en ligne certifiée sur mobile) permettra aux détenteurs d’un passeport ou d’un titre de séjour biométrique de s’identifier aux sites de services publics (impôts, assurance maladie, service de retraite etc.) via un système de reconnaissance faciale. Dès novembre prochain la France sera alors le premier pays européen à déployer un système d’identité numérique unique. Néanmoins, l’association de défense des libertés sur internet La Quadrature du net est farouchement contre ce déploiement. Arthur Messaud juriste de l’association nous explique pourquoi ils s’y opposent.

  • Journaliste : Pourquoi selon l’association, l’application Alicem pose problème ?

Arthur Messaud : Ce service propose la création d’une identité numérique, qui exige systématiquement pour les utilisateurs de se soumettre à un système de reconnaissance faciale. Ce qui est problématique. Il suffit de lire l’avis rendu par la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) à ce sujet pour s’en rendre compte. Elle a rendu un avis négatif en considérant ce système contraire à la loi. Or, depuis plusieurs années et particulièrement depuis le RGPD (Règlement général pour la protection des données) qui est rentré en application le 25 mai 2018, le consentement n’est pas valide s’il est donné sous la contrainte de ne pas pouvoir accéder à un service. Ici, on a clairement une violation de ce principe-là. Il n’y a pas d’alternative. On ne peut pas juste aller à la mairie pour demander une identité Alicem, il faut se soumettre à la reconnaissance faciale. Or, la reconnaissance faciale c’est quelque chose qui, en droit des données personnelles est reconnue comme quelque chose d’extrêmement sensible. C’est un traitement de données biométriques qui par défaut est interdit et ne peut être levé que sous certaines conditions limitatives et bien strictes, notamment le consentement de la personne concernée. Là le consentement n’est pas valide.

J : Le ministère de l’Intérieur propose tout de même des alternatives à Alicem pour se connecter aux services publics

A.M : Alicem ça permet de se connecter à FranceConnect qui est un réseau d’identification qui est plus grand qu’Alicem et qui existait depuis un moment. On peut arriver sur FranceConnect depuis les impôts ou la sécurité sociale et c’est pour ça qu’Alicem n’est pas non plus le drame de l’année. Il n’empêche que si on regarde juste l’application, ils devraient fournir des moyens alternatifs d’avoir une identité Alicem. La façon dont on accède à FranceConnect ce n’est pas là l’enjeu immédiat, l’enjeu de société immédiat c’est la reconnaissance faciale et la banalisation de ces mesures dystopiques et inadmissibles.

  • J : Pourquoi vous opposez-vous à la reconnaissance faciale ?

A.M : Ce que l’on craint c’est que le gouvernement l’utilise pour faire rentrer dans la culture l’idée que c’est normal que les personnes s’identifient avec leur visage au travers d’une analyse automatique. En fait, on pense que le gouvernement essaye d’habituer les moeurs à ces nouvelles technologies. Aujourd’hui, les gens voient encore ça comme de la science-fiction dystopique et ça doit rester comme ça. Le gouvernement veut rendre sexy ce qui aujourd’hui est dystopique. Pour à terme, et Christophe Castaner lui même l’a dit, avoir des outils d’identification de toute la population automatisée, notamment pour s’identifier sur internet.

  • J : Peut-on craindre la fin de l’anonymat sur internet ?

A.M : Non seulement on peut craindre la fin de l’anonymat sur internet (…) mais aussi dans la rue. Parce qu’on a différentes dispositions dans la loi qui sont très floues, qui évoquent la reconnaissance faciale sans définir clairement les contours. Ce qu’on pourrait craindre c’est la fin de l’anonymat en ligne et hors-ligne dans le but de forcer les gens à être constamment responsable vis-à-vis du gouvernement et y compris quand le gouvernement veut abuser de ses pouvoirs pour s’opposer à ses adversaires politiques.

J : Le ministère de l’intérieur explique pourtant que les données ne seront pas transmises à la police ou à d’autres organismes…

A.M : Alicem n’est a priori pas directement une mesure de surveillance de masse. C’est plus une mesure d’acculturation. Des outils de reconnaissance faciale dans les mains de la police ça existe déjà, seulement c’est très peu accepté par la population, heureusement. Ce qu’on craint avec Alicem c’est que ce soit une façon de faire accepter la reconnaissance faciale à la population en présentant la reconnaissance faciale comme un outil qui rend les choses plus pratiques. C’est tellement plus simple de se connecter aux impôts avec son visage plutôt qu’avec sa feuille d’impôts qu’il faut aller retrouver dans ses papiers. A force, les gens qui trouveront ça pratique, accepteront plus facilement de s’y soumettre lors de manifestations ou à l’aéroport.

A Nice et à Marseille, deux lycées vont expérimenter la reconnaissance faciale pour l’entrée des élèves. C’est une autre chose très alarmante pour laquelle on a aussi attaqué devant le tribunal administratif. Ils pensent que ça sera plus sécurisé mais en fait, un humain est largement plus efficace qu’un robot quant à la reconnaissance faciale. C’est juste pour habituer les enfants, la population au fait qu’en fait la technologie c’est chouette et qu’il ne faut pas la redouter.

  • J : L’association a déposé un recours en juillet dernier devant le Conseil d’Etat, y-a-t-il eu des avancées ?

A.M : Le Conseil d’Etat est plutôt favorable aux volontés sécuritaires de l’Etat, donc il ne faut pas non plus espérer qu’il nous sauve de cette affaire. Après, il y a aussi les juridictions européennes qui pourront se pencher sur la question. L’avis de la CNIL a déclaré le texte illégal, le gouvernement n’a pas changé une virgule. Nous on l’attaque, a priori il ne recule pas. Le gouvernement aurait pu décider d’attendre la décision du conseil de l’Etat avant de se lancer, ça aurait été assez sage de sa part de faire ça, mais a priori ils ne le font pas. (…) Si on gagne, ça serait une façon de mettre un stop aux avancées du gouvernement ou de différentes villes, pour leur dire qu’il faut un débat. Il faut un débat public, il faut arrêter de voir ces expérimentations ou ces applications se multiplier dans le silence.

 

Propos recueillis par Sylvia Bouhadra

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Eliminatoires de l’Euro 2020 : « L’équipe de France va affronter deux équipes qui lui sont inférieures »

Kylian Mbappé fait partie des absents de marque côté Bleus pour affronter l’Islande et la Turquie. / Wikipédia

L’Equipe de France s’apprête à affronter les deux adversaires les plus relevés de sa poule de qualification pour l’Euro 2020 : l’Islande vendredi et la Turquie lundi. Elle devra composer sans plusieurs de ses titulaires champions du monde en Russie l’été dernier. Zahir Oussadi, rédacteur en chef du mensuel Onze Mondial, décrypte les deux rencontres à venir.

 

  • Comment analysez-vous le jeu de l’Islande et de la Turquie ?

Pour être honnête et transparent, ce ne sont pas les équipes qu’on observe et qu’on connaît le mieux en France. Mais on a quand même quelques connaissances, on les a déjà vues jouer, notamment l’Islande à l’Euro avec un bloc très regroupé et une combativité de tous les instants. Ce sera une véritable guerre contre cette équipe, surtout chez elle donc il faudra répondre dans le défi physique, l’impact, l’état d’esprit et la mentalité. Ce sont des choses que les groupes de Didier Deschamps savent faire en général. La Turquie est un mélange de cette combativité, de cette rage jusqu’à la 95ème minute et de technique, de jeu en une touche. Les Turcs sont des manieurs de ballon, ils aiment jouer au football. En revanche, ils seront à l’extérieur et ne seront donc pas portés par leur public même si une grosse communauté turque devrait être présente au Stade de France.

  • Après une large victoire à l’aller au Stade de France (4-0), la rencontre en Islande peut-elle se solder de la même manière ?

Je ne pense pas. D’une part, les conditions sont moins favorables à l’extérieur qu’au Stade de France. Le match risque d’être plus difficile, le terrain de moins bonne qualité et il y aura de l’engagement avec un public hostile. Je pense que cela va un peu niveler les valeurs. D’autre part, j’étais présent au Stade de France pour le 4-0 et j’avais trouvé que la victoire était bien payée pour l’Equipe de France. Elle méritait de gagner ce soir-là, peut-être avec deux buts d’écart mais le 4-0 était un peu lourd compte tenu de la prestation de l’Islande qui avait été compliquée à manoeuvrer. Je pense donc que ce sera plus dur à Reykjavik car les Islandais aiment bien aller au duel et transformer le match en guerre.

  • A l’inverse, le match à domicile contre la Turquie sera-t-il forcément moins compliqué que celui à l’extérieur (défaite 2-0) ?

C’est difficile d’envisager un scénario pire que celui en Turquie en juin dernier. Mais il n’y a aucune vérité, aucune assurance dans le football. Il se peut qu’il y ait quelque chose qui tourne mal pour l’Equipe de France comme une mauvaise intervention, un défenseur en retard, un tacle qui anéantit une action de but ou un carton rouge qui va changer le match. Il n’y a donc pas de certitude absolue mais à domicile, avec le soutien de 80 000 spectateurs, j’ose espérer que cela se passera mieux qu’en Turquie.

  • Que pensez-vous de la composition probable pour ces deux matchs (Mandanda – Digne, Lenglet, Varane, Pavard – Kanté, Matuidi, Tolisso – Coman, Griezmann, Giroud) ?

Elle est celle qui se rapproche le plus de ce qu’a fait Didier Deschamps ces derniers mois. Elle est finalement conforme à son style, que ce soit au niveau de la mentalité qu’il aime avoir dans son équipe ou du style de jeu. A sa place, j’aurais peut-être fait deux ou trois changements mais c’est toujours difficile à dire. Il a le groupe, il les entraîne toute la journée et sait ce que les joueurs valent. Olivier Giroud est très débattu en ce moment car il n’a pas de temps de jeu à Chelsea. On se demande donc pourquoi il est dans les 23 et a fortiori dans le onze de départ. Mais Deschamps sait ce qu’il fait, le jeu prôné et pourquoi il compte sur Giroud. La composition m’a l’air donc plutôt cohérente mais je ne l’imagine pas aligner deux formations identiques : je pense qu’il fera deux à quatre changements entre les rencontres.

Ces absences sont clairement un problème. Les Bleus perdent la moitié de l’équipe, du onze titulaire, celui qui a remporté la Coupe du monde et c’était il y a à peine un an et demi. Ce ne sera pas la même chose avec une équipe remaniée car il y aura moins d’automatismes. C’est donc une source d’inquiétudes mais il y a quand même de quoi faire au niveau de l’effectif. Le vivier français est exceptionnel. On a sans doute le meilleur vivier du monde en termes de jeunes formés. On pourrait presque convoquer 100 joueurs et faire une dizaines de onze différents et ils seraient tous compétitifs. Donc des joueurs, il y en a et de la relève aussi. En revanche, le petit point négatif, ce sera le manque de complémentarité et d’habitude à enchaîner les matchs ensemble.

  • Les Bleus parviendront-ils à conserver leur style de jeu offensif renforcé depuis le début de ces qualifications ?

Je pense que Didier Deschamps conservera un style de jeu plutôt offensif car l’adversité sera moindre. L’équipe de France va affronter deux équipes qui lui sont inférieures donc ils vont rester offensif. Deschamps sera capable de changer lorsque l’adversaire sera l’Angleterre ou la Belgique, c’est-à-dire des équipes avec un niveau similaire aux Bleus. Dans ce genre de rencontres, il n’hésitera pas à basculer avec un joueur défensif en plus et un attaquant en moins mais pour les matchs contre l’Islande et la Turquie, l’objectif sera de marquer des buts.

  • Peut-on donc s’attendre à de bonnes prestations des Bleus contre ces deux sélections ?

Oui et pour une raison simple. L’Equipe de France est quand même championne du monde en titre. C’est une sélection d’envergure avec de grands joueurs, une expérience du haut niveau, un sélectionneur aussi rompu aux grands matchs. Elle est donc clairement favorite à ce niveau. Elle est aussi favorite parce qu’elle mène la danse dans sa poule, elle est en confiance et enchaîne les succès. Au classement FIFA, il n’y a pas photo : l’Equipe de France fait partie du top 5 et l’Islande et la Turquie sont beaucoup plus loin.

  • La qualification pour l’Euro 2020 sera-t-elle assurée en cas de double victoire ?

Je ne pense pas que la qualification pour l’Euro 2020 se jouera lors de ces deux matchs. En cas de contre-performance, la France aurait encore quelques cartouches à utiliser et pourrait toujours s’assurer une qualification mais on peut le prendre dans l’autre sens. Si les Bleus enregistrent une double victoire, la qualification sera très bien engagée et on pourra estimer qu’elle sera quasiment actée : la préparation pour les deux derniers matchs se fera alors sereinement.