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Twenty One Pilots attaque Temu en justice : l’épineuse question des droits de propriété intellectuelle sur les plateformes de e-commerce

À la veille de la sortie de son nouvel album, le groupe américain Twenty One Pilots porte plainte contre Temu, l’accusant de vendre « des myriades d’articles qui ne sont que contrefaçons et copies flagrantes » de leur merchandising. Une problématique connue sur les plateformes de e-commerce, malgré les réglementations mises en place.

C’est un évènement commercial majeur pour un groupe :  l’album du duo états-unien Twenty One pilots sort ce jeudi 12 septembre, une occasion de vendre les multiples produits à son effigie disponible sur le site officiel.

Le merchandising musical étant onéreux, il faut débourser aux alentours des 40€ pour obtenir un T-shirt. Or, des articles similaires bien moins coûteux sont disponibles par centaines sur  le site de e-commerce chinois Temu — un problème pour le groupe, qui perd ainsi de potentiels clients — sans accord préalable de la part du duo. La plateforme peut utiliser son statut d’hébergeur afin de minimiser ses obligations.

« Twenty three Pilots »

 

Face à cette infraction, le géant de l’industrie musicale —plus de 10 millions de disques vendus et 12,3 milliards de streams sur Spotify en 2022— se trouve démuni. Les représentants du groupe, Josh Dun et Tyler Joseph, ont ainsi porté plainte contre le site pour contrefaçon de marque, concurrence déloyale et fraude par ressemblance, soulignant que « des myriades d’articles qui ne sont que contrefaçons et copies flagrantes » sont en vente. Plus de 12 pages de photos d’articles contrefaits du groupe ont été relevées.

Pour sa part, la plateforme déclare au CelsaLab  » respecte[r] les droits de propriété intellectuelle des tiers et traite[r] avec le plus grand sérieux toute réclamation relative à la contrefaçon », mais aussi défendre « fermement » ses intérêts « face à toute allégation infondée ».

En naviguant sur Temu, la recherche « Twenty One Pilots » ne présente plus aucun résultats. En revanche, en tapant « Twenty three Pilots », l’utilisateur voit s’afficher des centaines de produits reprenant le logo du groupe et les visuels de ses albums, dont « Breach », à paraître le 12 septembre : les T-shirts présentés coûtent aux alentours de 15€, contre environ 40€ sur le site officiel. Ce changement de mots clés semble être voué à camoufler ces produits.

De plus, en consultant les différentes annonces, on constate que les comptes les hébergeant vendent également de nombreux produits à l’effigie d’autres groupes de musique (a-ha, System of a Down, The Cure…), cette pratique s’avérant faire système.

Les plateformes de e-commerce face à la justice

« L’atteinte aux droits de propriétés intellectuelle sur les plateformes de e-commerce est récurrent », confirme Vincent Rodriguez, avocat en droit de la propriété intellectuelle. « Cette catégorie regroupe plusieurs  types de contrefaçons : dans le cas de Twenty One Pilots, il s’agit de contrefaçon de marque, le nom du groupe en étant une déposée aux Etats-Unis. L’atteinte globale aux droits de marque peut concerner ses propriétés, brevets, dessins et modèles ».
Quant aux obligations des plateformes sur ces risques de fraude, elles ont « évolué depuis le DSA (Digital Service Act) », entré en vigueur en 2022.

Leur nature dépend essentiellement de la qualification de la plateforme, pouvant être « hébergeur » et donc « mettre à disposition une plateforme aux internautes sans rien publier », ou « éditeur », « qui participe de manière active à ce qui est publié ». Dans ce dernier cas, elle a davantage de responsabilité et doit s’assurer de l’absence de contrefaçon avant même que l’annonce soit mise en ligne.

« Avant le DSA, Temu était considéré comme hébergeur », affirme Vincent Rodriguez, déclarant néanmoins que ce statut « peut changer selon les décisions juridiques », telle que celle qui pourrait être rendue à l’issue de cette plainte. Les hébergeurs doivent « afficher le nom des vendeurs professionnels, et mettre à la disposition des internautes un moyen de signaler les produits contrefaisants ».

Des artistes au cœur de batailles juridiques

Une contrainte s’avérant peu respectée, les titulaires de droits devant bien souvent mettre en place leurs propres mesures ou naviguer par eux-même sur ces plateformes pour constater les fraudes. Le 4 août dernier, l’illustratrice britannique Micaela Alcaino découvrait ainsi que ses images avaient été imprimées sur « des couvertures, des serviettes, des tapis, et même des rideaux de douche » et « exhort[ais] » ses collègues designers, illustrateurs et éditeurs à « regarder si Temu vend [leurs] œuvre sans [leur] consentement ».

En effet, les titulaires de droits peuvent « rencontrer de nombreuses difficultés » pour prendre connaissance de contrefaçons ayant été créées sur la base de leur travail, ajoute Vincent Rodriguez. En cause, le « flux continu d’annonces » et de leur « mise en place automatisée ». Pour contrer ce problème, ils peuvent « mettre en place des surveillances à partir d’une banque d’image, qui détecte les annonces contenant des visuels identiques ou proches grâce à l’intelligence artificielle ».

 

Margot Mac Elhone

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Miss France : face au livre d’Hubert Guérin, l’organisation et ses Miss répondent d’une seule voix

Dans Miss France, du rêve à la réalité, Hubert Guérin, ancien proche de Geneviève de Fontenay, retrace un siècle d’histoire du concours et rapporte des témoignages anonymes de candidates affirmant avoir subi des violences sexuelles dans les années 1990-2000. La sortie de l’ouvrage a suscité de vifs démentis de Miss et de l’organisation.

Le comité Miss Île-de-France regrette que « certains cherchent à l’affaiblir le concours avec des polémiques infondées. » © Crédit photo : AFP / GUILLAUME SOUVANT

 

Hubert Guérin, professeur d’histoire-géographie en Bourgogne, est avant tout un passionné du concours. Son histoire avec Miss France commence tôt : à 12 ans, il écrit à Geneviève de Fontenay pour demander un autographe, obtient un déjeuner avec elle et devient peu à peu un proche. Adolescent, il l’aide bénévolement à gérer ses réseaux sociaux, puis l’accompagne sur les tournées de Miss Prestige National, l’élection concurrente que la « dame au chapeau » avait lancée après sa rupture avec Endemol. Il se présente aujourd’hui comme son dernier collaborateur.

Un livre critiqué pour ses imprécisions

Son ouvrage de près de 500 pages retrace l’histoire du concours depuis un siècle. Mais ce sont quelques lignes qui font l’effet d’une bombe : des témoignages anonymes de candidates affirmant avoir subi des violences sexuelles dans les années 1990-2000. Le professeur déclare sur le plateau de Cyril Hanouna avoir « recueilli les témoignages des soixante miss encore vivantes ». L’auteur a d’ailleurs été rattrapé par ses propres approximations : Camille Cerf (Miss France 2015) a sèchement démenti sur le réseau social X les propos qu’il lui attribuait concernant des violences subies : « Je n’ai jamais discuté avec Hubert Guérin, ce qu’il dit à mon sujet est faux et inventé de toutes pièces. » Ce dernier a présenté ses excuses, parlant d’une « imprécision de langage ». Sylvie Tellier, également citée dans l’ouvrage, affirme « n’avoir jamais été interviewée ».

 

« Le livre ne repose sur aucun élément concret »

La sortie du livre a déclenché une réaction rapide de la société Miss France : un communiqué officiel rappelle que les faits évoqués concerneraient « une période antérieure à la reprise par Endemol » et « souhaite rappeler que toute forme de violence sexuelle, d’abus ou de harcèlement est inacceptable et condamnable ».

 

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Dans la foulée, plusieurs miss des années 2008 à 2020, de Malika Ménard à Iris Mittenaere, ont publié des messages quasi identiques : elles disent n’avoir jamais vécu de telles situations et soulignent avoir été protégées par l’organisation.

Du côté des comités régionaux, le silence est majoritaire. La plupart n’ont pas souhaité répondre à nos sollicitations. Le comité Miss Île-de-France affirme toutefois : « Le livre évoqué ne repose sur aucun élément concret : ni faits établis, ni dates, ni noms. Le seul impact que nous observons est l’élan de solidarité de nombreuses Miss qui ont immédiatement dénoncé les faussetés contenues dans cet ouvrage. Le concours se porte très bien et continue de rassembler un large public. »

Un discours qui illustre la machine de communication bien huilée du concours : front uni, messages alignés et peu de place pour les voix discordantes.

Un pavé dans la mare malgré tout

Pour l’instant, le livre de Hubert Guérin a le mérite de relancer un sujet longtemps resté dans l’ombre : celui des comportements déplacés dont certaines jeunes femmes auraient pu être victimes dans l’univers très controversé des miss. Face à cela, l’organisation Miss France répond d’une seule voix et continue de cultiver une image lisse et rassurante. Reste à savoir si cette affaire encouragera de nouveaux témoignages ou si le concours choisira de tourner la page sans ouvrir davantage le débat.

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Le théâtre de la justice trouve son public sur le grand écran

Le Fil, Le procès du chien, Anatomie d’une chute, Saint Omer ou encore Le Procès Goldman : les films de procès se multiplient ces dernières années. Et parmi eux, on retrouve notamment des huis clos. Le tribunal se suffit alors à lui-même, où du moins l’histoire qui s’y déroule. Déjà Antoine Reinartz, procureur dans Anatomie d’une chute faisait parler de lui, et maintenant c’est Daniel Auteuil dans la peau d’un avocat qui s’empare des écrans, des panneaux d’affichage et des interviews avec Le Fil.

En France, il semble bien y avoir une vague d’engouement pour les films sur le milieu judiciaires qui s’empare des salles de cinéma. Depuis 2020, les films français sur le monde judiciaire connaissent un grand succès, jusqu’outre atlantique pour Anatomie d’une chute de Justine Triet et sa Palme d’Or 2023. Ce goût pour les histoires de justice ne date pas d’hier, il faut le reconnaître. Mais là où le cinéma français se démarque, c’est dans sa manière de représenter les procès, les audiences et les métiers de la justice.

Etats-Unis de contrats, France de lois

Alors que les procès des États-Unis sont largement relayés sur la toile – la plupart son filmés – en France la loi rend le tribunal beaucoup plus mystérieux pour les néophytes. Dans une interview accordée à Contreligne, Thibault de Ravel d’Esclapon, auteur de La justice au cinéma, explique qu’aux Etats-Unis, si les films sur le système judiciaire sont plus photogéniques, c’est pas ce que « le cinéma américain offrirait le meilleur du film de prétoire, ce qui serait dû à la nature de sa procédure, de type accusatoire ». Il évoque notamment le film Autopsie d’un meurtre d’Otto Preminger. Patrick Maus est délégué général de l’association Cinéfac, organisateur du festival CineComédies et a passé quelques années sur les bancs des facultés de droit. « La différence de traitement des procès dans le cinéma français est lié à une différence de système judiciaire entre la France et les Etats-Unis. En France, normalement on n’a pas le droit de filmer les procès, sauf pour les procès d’exception comme celui de Klaus Barbie, ou de Maurice Papon. Ce sont des procès qui ne sont pas d’abord filmé dans une optique cinématographique mais cela permet de trouver une trace historique ». Alors en France, il y a bien une patte du cinéma sur le monde des tribunaux, « C’est lié à la culture juridique et au fonctionnement de la justice. Dans le cinéma américain, on voit un pays extrêmement contractuel. Il y a une culture du contrat et de compromis aux Etats Unis alors qu’en France c’est une culture de la loi » précise Patrick Maus.

Le tribunal, un théâtre à huis clos

Rares sont les procès desquels on capte des images pour le grand public. Et la seule manière de pénétrer les tribunaux autrement que par la porte, c’est par le grand écran. Lieu de confinement, de débat, cœur d’un système complexe de justice, le tribunal jouit d’une aura particulière et devient le théâtre favori des drames à huis clos. Mais c’est tout de même outre-Atlantique que les « avocats sont plus comédiens. Ils doivent convaincre des jurys composés de civils mais aussi enquêter. On le voit notamment dans Erin Brockovich, seule contre tous(2000) qui met en scène une class action. En France, il s’agit de convaincre le juge d’instruction seulement. » Car aux Assises le procès est essentiellement oral, « il y a donc nécessairement une théâtralité » analyse Patrick Maus. Cela permet d’avoir toutes les histoires racontées dans un seul et même lieu. Si de plus en plus de films traitent de procès avec une cinématographie de huis clos partiel ou total, c’est tout de même assez récent par rapport à nos congénères étatsuniens. Le tribunal français est un lieu peu ouvert au public et chacun y a son rôle. Par exemple, l’avocat doit, dans la majorité des procédures, ne convaincre que le juge et non pas des civils, il ne mène pas l’enquête pendant le procès et n’est sensé parler aux témoins qu’en présence d’un procureur.

Faites entrer la monnaie

Outre un attrait pour les histoires dites de police-justice, il faut également prendre en compte le fonctionnement l’industrie du cinéma actuel. Patrick Maus rappelle qu’il faut aussi « regarder du côté de la télévision et des documentaires ». Un tournant est essentiel à prendre en compte ce féru de cinéma, « le premier procès filmé, celui de Klaus Barbie. Comme cela s’est bien passé, cela a poussé les tribunaux à ouvrir leurs portes ». Puis les séries importées des États-Unis ont contribué à habituer le public au jargon juridique.

Désormais, ce qui fait que l’on voit de nombreux films dont la plupart de l’action se trouve dans un tribunal, c’est aussi parce que « ce sont des films relativement faciles à écrire », souvent inspirés de faits réels, « mais aussi faciles à produire car ils ne demandent pas de gros moyens. Pour les producteurs, ce sont aussi des films qui ramènent un public habitué et qui rassure. Du côté des auteurs, il y a aussi beaucoup d’évènements d’actualité qui inspirent ». Enfin, il ne faut pas laisser de côté un aspect purement pécunier ; les finances du système judiciaire en France faiblissent et Patrick Maus insiste : « On filme de plus en plus de procès, alors qu’avant les tribunaux refusaient. Mais c’est aussi une manière de mettre en valeur un patrimoine – des missions spéciales proposent des salles d’audience aux réalisateurs. Ça rapporte de l’argent et le président d’un tribunal est responsable d’un budget ».

Eléonore Claude

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Le documentaire « Russians at war » : liberté d’expression ou défenses des agresseurs ?

Le festival international du film de Toronto (TIFF) a suspendu le 12 septembre la projection du documentaire « Russians at War » suite à de préoccupations croissantes concernant la sécurité publique et les réactions négatives de la communauté ukrainienne. Alors que le film est perçu par certains comme une opportunité d’explorer la perspective russe, d’autres le considèrent comme une tentative de minimiser les souffrances du peuple ukrainien. Cette situation soulève des questions cruciales sur la liberté d’expression, la responsabilité artistique et la représentation des récits de guerre dans le cinéma contemporain.

Le documentaire controversé « Russians at War« , réalisé par Anastasia Trofimova, a suscité un vif débat depuis sa première au Festival de Venise. Alors que la réalisatrice russo-canadienne décrit son œuvre comme une tentative de comprendre son pays d’origine et les soldats russes, de nombreuses voix s’élèvent pour dénoncer ce qu’elles considèrent comme de la propagande du Kremlin.

Le Festival international du film de Toronto (TIFF) a annoncé le 12 septembre, la suspension des projections de « Russians at War » qui devait être présenté lors de l’événement. Cette décision fait suite à des préoccupations significatives concernant la sécurité publique et les menaces pesant sur les opérations du festival. Alors que le TIFF a initialement défendu le film, il a jugé nécessaire de protéger ses invités et son personnel face aux risques potentiels associés à cette projection. « Cela a été une décision incroyablement difficile », a-t-il déclaré dans le communiqué, en précisant, que lors de la sélection des films, le TIFF se laissent guider par sa mission, ses valeurs et principes. « Nous croyons que ce film mérite une place dans la programmation de notre festival, et nous sommes déterminés à le projeter lorsqu’on pourra assurer un environnement plus sûr« , a-t-il indiqué.

 

Réactions de la communauté ukrainienne

 

Le consulat général d’Ukraine à Toronto a exprimé son indignation et a demandé l’annulation de la projection du film, affirmant que « Russians at War » blanchit les soldats russes responsables de crimes de guerre. Le consul général, Oleh Nikolenko, a critiqué le soutien du gouvernement canadien au documentaire, y compris une subvention de 340 000 dollars du Fonds canadien des médias. Il a insisté sur le fait qu’Anastasia Trofimova, en collaborant avec une unité d’invasion russe pour réaliser son film, « viole gravement la législation ukrainienne« .

Le documentaire a suscité également des réactions négatives de la part du Congrès ukraino-canadien (UCC), qui soutient qu’il porte atteinte à la souveraineté ukrainienne et minimise la gravité de la guerre.« À partir de la description du film proposée sur le site du TIFF, il est clair que le film établit une équivalence entre le coupable et la victime, présentant la guerre d’agression génocidaire de la Russie contre l’Ukraine comme un jeu néfaste », a déclaré l’UCC. 

Le chef de l’Office du président de l’Ukraine, Andriï Ermak, a déclaré sur son canal Telegram qu’il est honteux qu’un film propagandiste ait été présenté au Festival de Venise, tout comme le fait que la réalisatrice Anastasia Trofimova et d’autres acteurs de la culture russe puissent travailler dans un monde civilisé, alors que leur pays tue des Ukrainiens tous les jours.

Le ministère des Affaires étrangères de l’Ukraine a été l’un des premiers à condamner la projection de ce documentaire, le qualifiant de « déformation de la réalité de l’agression russe » et le considérant comme un outil de propagande. Dans une lettre envoyée au président de la Biennale de Venise, Pierpaolo Buttarello, le 7 septembre 2024, l’ambassade d’Ukraine en Italie a souligné l’inadmissibilité de la projection d’un film prorusse alors que la Russie continue de mener une guerre violente contre l’Ukraine.

 

Les voix du cinéma s’élèvent

 

Darya Bassel, productrice de « Songs of Slow Burning Earth« , a également exprimé son indignation sur Facebook. Elle a noté que la réalisatrice commence par exprimer sa surprise face à l’invasion russe de l’Ukraine en 2022, tout en ignorant les nombreuses guerres et conflits dans lesquels la Russie a été impliquée au cours des dernières décennies. « La réalisatrice (Anastasia Trofimova) déclare que son pays n’a pas participé à des guerres depuis de nombreuses années et qu’elle n’a lu sur les guerres que dans des livres« , a-t-elle écrit. Finalement, Darya Bassel conclut que le film présente les soldats russes comme des victimes manipulées par des jeux politiques, tout en négligeant la souffrance des Ukrainiens.

 

Dans une déclaration sur les réseaux sociaux, Anastasia Trofimova a tenté de justifier sa démarche, expliquant qu’elle avait passé sept mois avec un bataillon russe en Ukraine pour réaliser son film. « Mon espoir est que leurs histoires contribuent à une compréhension plus profonde de cette guerre insensée et traumatisante« , a-t-elle déclaré. En même temps, ses propos n’ont pas apaisé les critiques. Les ambassadeurs d’Ukraine ont exprimé leur profond mécontentement face à la présentation du film, qualifiant cette initiative de « manipulation orwellienne de la vérité« .

 

La réalisatrice Anastasia Trofimova (à droite) et sa mère assistent au photocall du film « Russians at War » présenté hors compétition lors de la 81e édition du Festival international du film de Venise au Lido de Venise, le 5 septembre 2024. @Alberto PIZZOLI / AFP

Liberté d’expression et la responsabilité artistique

 

La suspension de la projection de « Russians at War » au TIFF soulève des sujets plus globaux sur la liberté d’expression et le rôle des festivals de cinéma dans la promotion de films controversés. La controverse qu’il suscite aborde des questions cruciales sur la représentation de la réalité, la responsabilité des artistes et la manière dont les récits de guerre sont construits. La question qui se pose est de savoir si la compréhension et l’empathie peuvent émerger d’un récit qui fait preuve de complaisance envers l’agresseur en négligeant les souffrances des victimes. Dans un monde où les histoires de guerre sont souvent racontées à travers des prismes divergents, il est important de se rappeler que la vérité doit être défendue, même dans l’art.